MAINSYSTEMS 
1. Fondements et Contexte Réglementaire
Aujourd'hui, nous allons apprendre à organiser une évaluation des tiers proportionnée au risque. Observez la différence entre connaître une règle et l'utiliser pour décider. Nous examinerons un exemple, repérerons une défaillance possible et construirons une réponse applicable au travail. Les exemples portent sur les contrôles préventifs des achats. Les règles des marchés publics diffèrent des procédures d’achat privées. Adaptez les mesures au secteur, au risque et aux pouvoirs de décision, sans présenter les exemples internes comme des exigences légales universelles.
La diligence vise à comprendre identité, propriété ou contrôle, capacité et risques de la relation. Sa profondeur doit refléter le risque et les règles nationales et sectorielles applicables. Les signaux d’alerte demandent une clarification et ne prouvent pas la corruption. Ces mesures sont des bonnes pratiques sauf lorsqu’elles sont expressément présentées comme obligations légales.
Appliquez la règle suivante : Sapin II distingue la procédure de signalement des mesures anticorruption de l'article 17. Pour les sociétés visées au I, les critères généraux combinent au moins 500 salariés et un chiffre d'affaires supérieur à 100 millions d'euros, avec des règles de groupe. Depuis le 15 juin 2025, le I, 3° vise aussi les dirigeants des personnes morales exploitant les installations portuaires désignées à l'article L.5332-16, 2° du code des transports. Vérifiez cette catégorie particulière sans présenter les seuils d'effectif et de chiffre d'affaires comme universels. Les obligations comprennent les mesures énumérées au II.
2. Application Pratique et Réglementation Nationale
Définissez des niveaux d’évaluation selon risque, valeur, activité et contexte. Utilisez des sources fiables et vérifiez les homonymies avant de conclure. Consignez lacunes et conditions d’approbation. Considérez les changements pendant la relation. Évitez la collecte indiscriminée de données personnelles et l’exclusion automatique fondée sur des informations non confirmées. Avant de poursuivre, transformez cette procédure en une séquence que vous pourriez expliquer à un collègue. Identifiez la première vérification, l'action qui dépend de son résultat et la trace permettant de reconstituer la décision. Suivez la séquence à l'écran et repérez où une erreur modifierait le résultat.
Un intermédiaire demande une somme importante, ne peut expliquer sa prestation et veut un virement sur le compte d’une autre entité. L’équipe suspend le traitement pour clarifier rôle, rémunération et destinataire. Elle considère le signal comme un motif de diligence et de décision justifiée. Lisez maintenant le cas attentivement. Séparez ce qui est présenté comme un fait de ce qui reste à confirmer. N'ajoutez ni intentions ni événements absents du récit. Cette distinction permet de choisir une réponse proportionnée aux informations disponibles.
3. Étude de Cas et Points de Vigilance
L'exercice est le suivant : Quelle est la première réponse à un signal important qui reste inexpliqué ? Choisissez une réponse et justifiez-la en une phrase. Pendant la pause, comparez votre choix aux critères étudiés. Réfléchissez aussi à l'élément que vous conserveriez pour expliquer votre décision ultérieurement.
Obtenir des informations complémentaires et évaluer le risque avant de poursuivre selon la procédure. Justifiez approbation, conditions ou refus. Ne négligez pas le signal et ne déclarez pas automatiquement qu’un crime est établi.
Voici une erreur à éviter : remplacer l’évaluation par une recherche superficielle ou la confiance personnelle dans le fournisseur.
Appliquez maintenant la règle nationale à une seconde décision. L'équipe présente tous les outils d'intégrité comme obligatoires dans chaque pays. Comment revoir le message ?
Distinguez les véritables exigences nationales, leurs conditions d'application à l'entité et les bonnes pratiques proposées. La règle particulière étudiée doit figurer dans la procédure correspondante. Chaque obligation a besoin d'une source ; chaque choix de gestion, d'un objectif, d'un responsable et d'une preuve d'exécution.
Retenez ces trois points. Premièrement : Adapter la diligence au risque. Deuxièmement : Vérifier sources et identités. Troisièmement : Consigner signaux et décisions.
Pour appliquer cet apprentissage, reprenez la procédure de votre organisation ou imaginez comment la construire. Identifiez une différence avec le cas résolu. Écrivez la modification proposée et les informations nécessaires pour la justifier. Vous pouvez réaliser cette courte tâche sur la fiche accompagnant la vidéo.
Le résultat attendu de cette unité est de savoir organiser une évaluation des tiers proportionnée au risque. Consultez de nouveau la réponse expliquée en cas de doute et conservez la synthèse pour une décision future.
Sur la fiche de travail, reliez votre proposition à la règle nationale de cette vidéo. Indiquez le document ou champ à modifier et la personne qui doit valider. S'il s'agit d'une bonne pratique, expliquez le risque à réduire. S'il existe une obligation légale, notez sa source et son champ d'application.